1131965 résultats trouvés
- Question écrite n° 13623 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Dechets et produits de la recuperation - Huiles - Huiles usagees; entreprises de recuperation; emploi et activite; reglementation
- Question écrite n° 13624 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- SNCF - Lignes - Bale Paris; arret a Bar-sur-Aube
- Question écrite n° 13625 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Stages - Stagiaires; remunerations
- Question écrite n° 13626 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en especes - Indemnites journalieres; montant
- Question écrite n° 13627 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Impot sur le revenu - Traitements, salaires, pensions et rentes viageres - Frais professionnels; deduction; voyageurs, representants, placiers; plafond
- Question écrite n° 13628 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Logement - Prets - Fonctionnaires et agents publics occupant un logement de fonction; conditions d'attribution; accession a la propriete
- Question écrite n° 13629 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Transports routiers - Entreprises: Aube - Entreprise Transports Regionaux Est Centre; suppression de circuits; consequences; zones rurales
- Question écrite n° 13630 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Etablissements; moyens financiers; aides de l'Etat; avance de tresorerie
- Question écrite n° 13631 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Elevage - Ovins - Soutien du marche; organisation de la production; Aube
- Question écrite n° 13632 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection - Mise a grand gabarit de la Seine en amont de Montereau
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