1144653 résultats trouvés
- Question écrite n° 78091 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Bibliotheques - Bibliotheques centrales de pret - Fonctionnement; moyens financiers; bilan et perspectives
- Question écrite n° 78092 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Geometres et metreurs - Emploi et activite - Marches publics; paiement; operations de remembrement
- Question écrite n° 78093 de M. Perrier Paul
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Chomage: indemnisation - ASSEDIC et UNEDIC - Aide au demenagement; conditions d'attribution
- Question écrite n° 78094 de M. Poignant Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Eleves - Inscription dans une ecole d'une commune voisine; attitude et pouvoirs du maire de la commune d'accueil
- Question écrite n° 78095 de M. Pourchon Maurice
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Departements - Conseillers generaux - Remunerations; statistiques
- Question écrite n° 78096 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Boissons et alcools - Alcools - Alcools viti-vinicoles; definition
- Question écrite n° 78097 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Taxe sur la valeur ajoutee - Deductions - Changement d'installation electrique; transformateurs EDF; pyralene
- Question écrite n° 78098 de M. Tavernier Yves
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Communaute europeenne - Recherche scientifique et technique - Chercheurs; contrats; duree
- Question écrite n° 78099 de M. Theaudin Clément
- Date de dépôt : 16/12/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections trilingues
- Question écrite n° 7809 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Administration - Rapports avec les administres : Rhone-Alpes - Acces aux documents administratifs; loi no78-17 du 16 janvier 1978; loi no78-753 du 17 juillet 1978; information du public
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