Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 78116 de M. Zeller Adrien: Date de dépôt : 16/12/1985; Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure; aides soignants; emoluments de base
Question écrite n° 78117 de M. Zeller Adrien: Date de dépôt : 16/12/1985; Enseignement - Personnel - Psychologues scolaires; titre de psychologue; personnes titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions de conseillers d'orientation
Question écrite n° 78118 de M. Bas Pierre: Date de dépôt : 16/12/1985; Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees - Musees nationaux; conservateurs; remunerations
Question écrite n° 78119 de M. Bourg-Broc Bruno: Date de dépôt : 16/12/1985; Enseignement - Pedagogie - Centre national de documentation pedagogique; librairie; fonctionnement
Question écrite n° 7811 de M. Hamel Emmanuel: Date de dépôt : 11/01/1982; Recherche scientifique et technique - Institut Pasteur - Bilan et perspectives
Question écrite n° 78120 de M. Falala Jean: Date de dépôt : 16/12/1985; Marches publics - Union des groupements d'achats publics - Fonctionnement; reforme
Question écrite n° 78121 de M. Fillon François: Date de dépôt : 16/12/1985; Jeunes - Emploi - Travaux d'utilite collective; remunerations; paiement; delais
Question écrite n° 78122 de M. Fillon François: Date de dépôt : 16/12/1985; Jeunes - Emploi - Travaux d'utilite collective; remunerations; paiement; delais
Question écrite n° 78123 de M. Fillon François: Date de dépôt : 16/12/1985; Jeunes - Emploi - Travaux d'utilite collective; paiement; delais
Question écrite n° 78124 de M. Krieg Pierre-Charles: Date de dépôt : 16/12/1985; Enseignement secondaire - Comites et conseils - Commission permanente des lycees et des colleges; composition; participation des conseillers principaux et des conseillers d'education