1148099 résultats trouvés
- Question écrite n° 34469 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Communes - Fusions et groupements - Syndicats intercommunaux; suppleance
- Question écrite n° 3446 de M. Vacant Edmond
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Service national - Appeles: Polynesie - Mururoa; essais nucleaires; protection; surveillance medicale
- Question écrite n° 34470 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Instruments de musique
- Question écrite n° 34471 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement - Fonctionnement - Effectifs de personnel; conseillers pedagogiques musicaux; Haut-Rhin
- Question écrite n° 34472 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; temps d'antenne reserve aux principales centrales syndicales
- Question écrite n° 34473 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Professions et activites medicales - Dentistes - Cabinets mutualistes; creation; consequences; securite sociale; equilibre financier; assurance maladie maternite; professions liberales; concurrence
- Question écrite n° 34474 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Mutualite sociale agricole - Assurance maladie maternite - Cotisations
- Question écrite n° 34475 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Electricite et gaz - Tarifs - EDF; avance remboursable; logement; chauffage electrique
- Question écrite n° 34476 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs; formation musicale
- Question écrite n° 34477 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Arts et spectacles - Musique - Chefs de choeur; formation
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