1147538 résultats trouvés
- Question écrite n° 19665 de M. Desanlis Jean
- Date de dépôt : 06/09/1982
- Habillement, cuirs et textiles - Commerce exterieur - Importations; limitation
- Question écrite n° 19667 de M. Desanlis Jean
- Date de dépôt : 06/09/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Vins de consommation courante
- Question écrite n° 19669 de M. Desanlis Jean
- Date de dépôt : 06/09/1982
- Boissons et alcools - Alcools - Alcool produit a partir de la distillation des vins de consommation courante; statistiques
- Question écrite n° 19670 de M. Desanlis Jean
- Date de dépôt : 06/09/1982
- Elevage - Volailles - Poulets; commerce exterieur; exportations vers les pays arabes
- Question écrite n° 19673 de M. Desanlis Jean
- Date de dépôt : 06/09/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Cereales - Prix; soutien du marche
- Question écrite n° 19675 de M. Desanlis Jean
- Date de dépôt : 06/09/1982
- Mer et littoral - Pollution et nuisances: Bretagne - Baie de Lannion; invasion d'algues vertes
- Question écrite n° 19677 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 06/09/1982
- Police - Fonctionnement: Herault - Montpellier; effectifs de personnel; securite des biens et des personnes
- Question écrite n° 19679 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 06/09/1982
- Decorations - Medaille d'honneur du travail - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 19681 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 06/09/1982
- Prestations familiales - Allocations familiales - Montant
- Question écrite n° 19683 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 06/09/1982
- Sports - Football - Clubs professionnels; statut; moyens financiers
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