1154204 résultats trouvés
- Question écrite n° 34880 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Professions liberales: calcul des pensions - Annuites liquidables; professions et activites paramedicales et sociales; prise en compte des periodes de stages
- Question écrite n° 34881 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Travail a temps partiel
- Question écrite n° 34882 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Revendications
- Question écrite n° 34883 de M. Lejeune André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Redevance sur les appareils de television; exoneration; pieces justificatives; avis de non-imposition
- Question écrite n° 34884 de M. Taddei Dominique
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Entreprises - Petites et moyennes entreprises - Reglement des factures par les services administratifs; delais
- Question écrite n° 34885 de M. Taddei Dominique
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Vaucluse - Avignon; service de microchirurgie; creation; effectifs de personnel
- Question écrite n° 34886 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Agriculture - Fait generateur; encaissement des acomptes ou du prix
- Question écrite n° 34887 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Professions et activites sociales - Auxiliaires de vie - Fonctionnement du service; financement; statut
- Question écrite n° 34888 de M. de Benouville Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Transports maritimes - Politique des transports maritimes - Transport de marchandises francaises exportees; pavillon francais
- Question écrite n° 34889 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Activites immobilieres - Premiere mutation a titre onereux d'un immeuble acheve depuis moins de 5 ans; motifs professionnels
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats