1154204 résultats trouvés
- Question écrite n° 3488 de M. Gascher Pierre
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Jeunes - Logement - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 34890 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Centres de reeducation professionnelle; stagiaires; remunerations
- Question écrite n° 34891 de M. Goulet Daniel
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Transports routiers - Transports scolaires - Moyens financiers; prix des services scolaires
- Question écrite n° 34892 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Plus-values: imposition - Immeubles - Residence principale; vente; ancien parlementaire d'un departement d'outre-mer proprietaire d'un appartement a Paris
- Question écrite n° 34893 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Dette publique - Emprunts d'Etat - Emprunt obligatoire de 1983; veuves ayant perdu recemment leur mari
- Question écrite n° 34894 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Journaux et bulletins officiels - Journaux officiels - Rectificatifs
- Question écrite n° 34895 de M. Séguin Philippe
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Relations exterieures: ministere - Personnel - Ministres plenipotentiaires sans affectation; statistiques; declaration de M. le ministre des relations exterieures sur leur mise a l'ecart
- Question écrite n° 34896 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Plan gerontologique departemental; elaboration
- Question écrite n° 34897 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Plan gerontologique departemental; elaboration
- Question écrite n° 34898 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Forfait hospitalier; handicapes; exoneration
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