1493718 résultats trouvés
- Question écrite n° 87880 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 08/09/2015
- famille - naissance - diminution. perspectives
- Question écrite n° 97315 de M. Pierre Ribeaud
- Date de dépôt : 05/07/2016
- impôts et taxes - taxe sur la consommation finale d'électricité - champ d'application
- Question écrite n° 55493 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 13/05/2014
- santé - allergies - ambroisie. prolifération. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 1639 de Mme Fanny Dombre Coste
- Date de dépôt : 12/02/2014
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. mise en oeuvre. bilan et perspectives
- Question écrite n° 13141 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 11/12/2012
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 9620 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 13/11/2012
- logement - réglementation - performance énergétique. diagnostics. fiabilité
- Question écrite n° 3213 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 21/08/2012
- étrangers - politique et réglementation - salariés étrangers. Bulgarie et Roumanie. statistiques
- Question écrite n° 8121 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/10/2012
- santé - accès aux soins - zones rurales
- Question écrite n° 67438 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 28/10/2014
- fonctionnaires et agents publics - carrière - emplois de direction. femmes. statistiques
- Question écrite n° 4665 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 18/09/2012
- impôt sur le revenu - pensions alimentaires - justificatifs. réglementation
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