1493721 résultats trouvés
- Question écrite n° 96748 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 21/06/2016
- enseignement maternel et primaire - effectifs de personnel - enseignants. Seine Saint-Denis. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3938 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 18/05/2016
- environnement - climat - COP 21. accord. mise en oeuvre
- Question écrite n° 4078 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 11/09/2012
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - postes Fonjep. financement
- Question écrite n° 3481 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 28/08/2012
- sécurité publique - catastrophes naturelles - inondations. urbanisme
- Question écrite n° 22723 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 02/04/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. statistiques
- Question écrite n° 27737 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 28/05/2013
- professions de santé - formation professionnelle - sécurité et protection de la santé. attestations
- Question écrite n° 95045 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 19/04/2016
- agriculture - terres agricoles - vente. acquisitions par des entreprises étrangères. conséquences
- Question au Gouvernement n° 2740 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 01/04/2015
- élections et référendums - élections départementales - résultats. gouvernement. conséquences
- Question écrite n° 35009 de M. Christophe Castaner
- Date de dépôt : 30/07/2013
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge
- Question écrite n° 48522 de M. Marc Goua
- Date de dépôt : 04/02/2014
- commerce et artisanat - soldes - pratiques abusives. contrôles
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