Résultats de la recherche

1493721 résultats trouvés

Question écrite n° 95607 de M. Jean-Claude Bouchet
Date de dépôt : 10/05/2016
assurance maladie maternité : prestations - frais d'optique - observatoire des prix. compétences
Question écrite n° 33794 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 23/07/2013
télécommunications - Internet - technologies numériques. maîtrise par les citoyens. développement
Question écrite n° 23611 de M. Jacques Cresta
Date de dépôt : 09/04/2013
ministères et secrétariats d'État - sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative : services extérieurs - organisation. perspectives
Question écrite n° 100794 de M. Boinali Said
Date de dépôt : 22/11/2016
outre-mer - impôts locaux - Mayotte. taxe foncière. perspectives
Question écrite n° 78077 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 14/04/2015
retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du nord. bénéfice de la campagne double
Question au Gouvernement n° 4110 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 23/06/2016
organisations internationales - OTAN - demandes d'adhésion. Monténégro
Question écrite n° 21822 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 26/03/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 78274 de M. Christophe Castaner
Date de dépôt : 21/04/2015
énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. sous-traitance. sécurité
Question écrite n° 83793 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
pharmacie et médicaments - médicaments - risques. lutte et prévention
Question écrite n° 103785 de Mme Julie Sommaruga
Date de dépôt : 11/04/2017
enseignement : personnel - psychologues scolaires - revendications