1498713 résultats trouvés
- Question écrite n° 40345 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 22/10/2013
- agriculture - recherche - variétés tolérantes aux herbicides. conséquences. apiculture
- Question écrite n° 49737 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 18/02/2014
- agriculture - produits alimentaires - qualité. Conseil économique, social et environnemental. rapport. propositions
- Question écrite n° 73500 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 10/02/2015
- agriculture - apiculture - abeilles. surmortalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 21578 de Mme Marion Maréchal-Le Pen
- Date de dépôt : 19/03/2013
- ventes et échanges - ventes à la sauvette - lutte et prévention
- Question écrite n° 18496 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/02/2013
- aquaculture et pêche professionnelle - ports de pêche - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 74799 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 24/02/2015
- sécurité publique - secourisme - formation. développement
- Question écrite n° 55578 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 20/05/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
- Question écrite n° 76348 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 24/03/2015
- élections et référendums - campagnes électorales - financement. ministres. déplacements
- Question écrite n° 1639 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 24/07/2012
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - hébergement d'urgence. moyens
- Question écrite n° 55320 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 13/05/2014
- consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition. décret
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