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Question écrite n° 80358 de M. René Rouquet
Date de dépôt : 02/06/2015
consommation - sécurité alimentaire - boissons énergisantes. conséquences. santé
Question écrite n° 80799 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 09/06/2015
droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
Question écrite n° 74826 de M. Nicolas Dhuicq
Date de dépôt : 24/02/2015
système pénitentiaire - détenus - transport médical. chauffeurs pénitentiaires. privatisation. perspectives
Question écrite n° 42967 de M. Alain Marc
Date de dépôt : 19/11/2013
presse et livres - presse - tarifs postaux. perspectives
Question écrite n° 66154 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 14/10/2014
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 31207 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 02/07/2013
retraites : régimes autonomes et spéciaux - artisans et commerçants : revendications - perspectives
Question écrite n° 95895 de M. Philippe Noguès
Date de dépôt : 17/05/2016
santé - dyslexie et dyspraxie - prise en charge
Question écrite n° 304 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 03/07/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - création
Question écrite n° 43257 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 26/11/2013
audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
Question écrite n° 78114 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 14/04/2015
santé - soins palliatifs - développement. Cour des comptes. rapport. recommandations