1500673 résultats trouvés
- Question écrite n° 69517 de Mme Sophie Errante
- Date de dépôt : 25/11/2014
- agriculture - viticulture - mouche asiatique. lutte et prévention
- Question écrite n° 64154 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 16/09/2014
- partis et mouvements politiques - réglementation - élus. déclarations de patrimoine
- Question écrite n° 22840 de M. Jean-Louis Destans
- Date de dépôt : 02/04/2013
- ministères et secrétariats d'État - économie et finances : services extérieurs - direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. restructuration. perspectives
- Question écrite n° 37169 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/09/2013
- arts et spectacles - artistes - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 35104 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/07/2013
- sports - politique du sport - soutiens de l'État. rapport. propositions
- Question écrite n° 77072 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 31/03/2015
- marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
- Question écrite n° 29710 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 18/06/2013
- logement : aides et prêts - aides de l'État - suspension. réglementation
- Question écrite n° 91323 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 24/11/2015
- santé - vaccinations - cursus universitaires. vaccinations obligatoires. coût. prise en charge
- Question écrite n° 4114 de M. Michel Lesage
- Date de dépôt : 11/09/2012
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : structures administratives - audiovisuel extérieur. ambassadeur. missions. coût
- Question écrite n° 89621 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 06/10/2015
- agriculture - PAC - avance de trésorerie. modalités
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats