1500673 résultats trouvés
- Question écrite n° 20708 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 12/03/2013
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. fermeture. calendrier
- Question au Gouvernement n° 2510 de M. Gilles Savary
- Date de dépôt : 28/01/2015
- transports routiers - autocars - réforme. perspectives
- Question écrite n° 45832 de M. Jean-Marie Le Guen
- Date de dépôt : 10/12/2013
- sécurité routière - permis de conduire - préparation. coût
- Question au Gouvernement n° 1932 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 05/06/2014
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents. réforme
- Question écrite n° 29341 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 18/06/2013
- audiovisuel et communication - télévision - liberté d'expression artistique. choix éditoriaux
- Question écrite n° 51560 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 11/03/2014
- énergie et carburants - stations-service - réservoirs. mise aux normes. modalités
- Question écrite n° 14855 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 01/01/2013
- enseignement : personnel - enseignants - recrutement. modalités
- Question écrite n° 101002 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 29/11/2016
- relations internationales - sécurité - armement nucléaire. réduction. attitude de la France
- Question écrite n° 49458 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 11/02/2014
- patrimoine culturel - école nationale des beaux-arts - gestion. Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 100427 de M. Jean-René Marsac
- Date de dépôt : 08/11/2016
- agriculture - PAC - surfaces d'intérêt écologique. réglementation
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