1500673 résultats trouvés
- Question écrite n° 15052 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 01/01/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques
- Question au Gouvernement n° 404 de M. Yves Durand
- Date de dépôt : 19/12/2012
- enseignement - illettrisme - échec scolaire. réforme. perspectives
- Question écrite n° 47478 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 14/01/2014
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - réglementation
- Question écrite n° 82661 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 30/06/2015
- bois et forêts - forêts communales - gestion. contributions communales. financement
- Question écrite n° 37659 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 17/09/2013
- transports ferroviaires - TGV - lignes Sud-Europe-Atlantique et Bretagne-Pays-de-Loire. coût. communes riveraines
- Question écrite n° 94449 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 29/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 7042 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 16/10/2012
- énergie et carburants - carburants - détaillants. pratiques commerciales
- Question écrite n° 34954 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 30/07/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 83889 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 30/06/2015
- retraites : généralités - pensions de réversion - marine marchande. bénéficiaires. réglementation
- Question écrite n° 17613 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 05/02/2013
- santé - politique de la santé - données publiques. usagers. accès
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