1510191 résultats trouvés
- Question écrite n° 16934 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 29/01/2013
- sports - politique du sport - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 16704 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 29/01/2013
- ordre public - manifestations - méthodes de comptage. publicité
- Question écrite n° 76104 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 17/03/2015
- recherche - agriculture - OGM. destructions. sanctions
- Question écrite n° 2674 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 07/08/2012
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - précarité. rapport. propositions
- Question écrite n° 29876 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 18/06/2013
- santé - endométriose - prise en charge
- Question écrite n° 32207 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 16/07/2013
- agriculture - PAC - viticulture. crédits. consommation
- Question orale sans débat n° 711 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 03/06/2014
- déchets, pollution et nuisances - pollution industrielle - Bonneuil-sur-Marne. réduction. études d'impact. Val-de-Marne
- Question écrite n° 93391 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 23/02/2016
- communes - maires - indemnités. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3369 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 25/11/2015
- environnement - climat - COP 21. organisation
- Question écrite n° 33400 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 23/07/2013
- étrangers - demandeurs d'asile - procédures. rapport. propositions
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