Résultats de la recherche

1516484 résultats trouvés

Question écrite n° 23820 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 09/04/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 48620 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 04/02/2014
enseignement - rythmes et vacances scolaires - calendrier scolaire. zones touristiques. concertation
Question écrite n° 22220 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 26/03/2013
pharmacie et médicaments - médicaments - consommations et prescriptions. suivis
Question écrite n° 74272 de M. Christian Paul
Date de dépôt : 17/02/2015
sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
Question écrite n° 50824 de M. Alain Marty
Date de dépôt : 25/02/2014
santé - politique de la santé - biologie médicale. réforme. conséquences
Question écrite n° 9409 de M. Jean-Pierre Barbier
Date de dépôt : 13/11/2012
bâtiment et travaux publics - entreprises - concurrence. contrôles
Question écrite n° 4602 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 18/09/2012
enseignements artistiques - écoles de danse - professorat. diplôme d'État. réglementation
Question écrite n° 6328 de M. Olivier Véran
Date de dépôt : 09/10/2012
assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - paiement. calendrier
Question écrite n° 99262 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 27/09/2016
impôts et taxes - taxe d'aménagement - exonération. champ d'application
Question écrite n° 76548 de M. Jean-Luc Reitzer
Date de dépôt : 24/03/2015
logement - sécurité - détecteurs de fumée. personnes sourdes ou malentendantes. installations