1518344 résultats trouvés
- Question écrite n° 32065 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 09/07/2013
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : annuités liquidables - médecins. trimestres validés. réglementation
- Question au Gouvernement n° 3537 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 21/01/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 53214 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 08/04/2014
- commerce et artisanat - soldes - pratiques abusives. contrôles
- Question écrite n° 96150 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 31/05/2016
- enseignement : personnel - prise en charge - harcèlement moral. lutte et prévention. mesures
- Question écrite n° 37049 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 10/09/2013
- transports - politique des transports - gaz à effet de serre. émissions. réduction
- Question écrite n° 87973 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 08/09/2015
- santé - psychiatrie - internements sous contrainte. contrôles
- Question écrite n° 74293 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 17/02/2015
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - propriétés privées. réglementation. Oléron
- Question écrite n° 76436 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 24/03/2015
- finances publiques - fonds de concours - crédits. ouverture. statistiques
- Question écrite n° 12796 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 04/12/2012
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs de la mine - contribution additionnelle de solidarité. réglementation
- Question écrite n° 19402 de Mme Bernadette Laclais
- Date de dépôt : 26/02/2013
- énergie et carburants - recherche - permis d'exploration d'hydrocarbures. mise en oeuvre
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