1518344 résultats trouvés
- Question écrite n° 19433 de Mme Sylvie Pichot
- Date de dépôt : 26/02/2013
- enseignement supérieur - universités de médecine - numerus clausus. établissements étrangers sur le territoire national. réglementation
- Question écrite n° 42891 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 19/11/2013
- pharmacie et médicaments - médicaments - ruptures de stocks. conséquences
- Question écrite n° 28850 de M. Christian Franqueville
- Date de dépôt : 11/06/2013
- déchets, pollution et nuisances - air - gaz carbonique. droits d'émission. vente. affectation du produit
- Question écrite n° 32565 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 16/07/2013
- finances publiques - lois de finances - Cour des comptes. rapport. préconisations
- Question écrite n° 88396 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 15/09/2015
- politique extérieure - Asie - émergents. rapport d'information. propositions
- Question écrite n° 83687 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. renouvellement. perspectives
- Question écrite n° 54372 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 22/04/2014
- télécommunications - téléphone - internet. transmission de données. politiques communautaires
- Question au Gouvernement n° 2646 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 05/03/2015
- finances publiques - déficits publics - réduction. perspectives
- Question écrite n° 83504 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
- Question écrite n° 2971 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 14/08/2012
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - ouverture des droits. réglementation
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