Résultats de la recherche

1521202 résultats trouvés

Question écrite n° 2987 de M. Tenaillon Paul-Louis
Date de dépôt : 28/06/1993
Enseignement maternel et primaire - Eleves - Sortie des classes. surveillance.
Question écrite n° 3032 de M. Lepercq Arnaud
Date de dépôt : 28/06/1993
Communes - FCTVA - Reglementation. construction de logements sociaux.
Question écrite n° 3127 de M. Vignoble Gérard
Date de dépôt : 28/06/1993
Assurance maladie maternite : prestations - Frais pharmaceutiques - Medicaments homeopathiques.
Question écrite n° 2973 de M. Guichard Olivier
Date de dépôt : 28/06/1993
Logement : aides et prets - PLI - Conditions d'attribution.
Question écrite n° 2989 de M. Morisset Jean-Marie
Date de dépôt : 28/06/1993
Fonction publique territoriale - Personnel - Conseilleres conjugales. statut.
Question écrite n° 2857 de M. Julia Didier
Date de dépôt : 28/06/1993
Foires et marches - Brocantes - Politique et reglementation. journee nationale de la brocante. creation.
Question écrite n° 2823 de M. Roques Marcel
Date de dépôt : 28/06/1993
Groupements de communes - Cooperation intercommunale - Politique et reglementation.
Question écrite n° 2902 de M. Gremetz Maxime
Date de dépôt : 28/06/1993
Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Plafond majorable. revalorisation.
Question écrite n° 3116 de M. Urbaniak Jean
Date de dépôt : 28/06/1993
Enseignement maternel et primaire : personnel - Psychologues scolaires - Statut.
Question écrite n° 2972 de M. Langenieux-Villard Philippe
Date de dépôt : 28/06/1993
Fonction publique hospitaliere - Masseurs-kinesitherapeutes - Recrutement. statut.