1522345 résultats trouvés
- Question écrite n° 90643 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 27/10/2015
- sécurité sociale - assurances complémentaires - réforme. conséquences
- Question écrite n° 10421 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 20/11/2012
- étrangers - demandeurs d'asile - statistiques
- Question écrite n° 91467 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 01/12/2015
- patrimoine culturel - gestion - Meudon. avenue du château. aménagement. conséquences
- Question écrite n° 48863 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/02/2014
- politique extérieure - coopération culturelle - réseau culturel. rapport parlementaire. recommandations
- Question écrite n° 44938 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
- Question écrite n° 89285 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 29/09/2015
- énergie et carburants - économies d'énergie - certificats. entreprise agréée RGE. réglementation
- Question écrite n° 8412 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 30/10/2012
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. nitrates. zones vulnérables. déclassement
- Question écrite n° 81506 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 16/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - commissions administratives à caractère consultatif. missions. pertinence
- Question écrite n° 19985 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 05/03/2013
- commerce et artisanat - débits de tabac - revendications
- Question écrite n° 23737 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 09/04/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - accidents domestiques. lutte et prévention
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