1530912 résultats trouvés
- Question écrite n° 63814 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 16/09/2014
- administration - cantons - redéfinition. dénomination
- Question au Gouvernement n° 4401 de M. Bertrand Pancher
- Date de dépôt : 24/11/2016
- politique sociale - pauvreté - lutte et prévention
- Question orale sans débat n° 1584 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 10/01/2017
- transports ferroviaires - TER - ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse. perspectives
- Question écrite n° 73191 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 03/02/2015
- agriculture - PAC - aides. planchers. bénéficiaires
- Question écrite n° 69895 de Mme Nathalie Chabanne
- Date de dépôt : 25/11/2014
- ministères et secrétariats d'État - économie, industrie et numérique : personnel - La Poste et France Télécom. fonctionnaires conservant leur statut. carrière
- Question écrite n° 25049 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 23/04/2013
- politique sociale - personnes âgées - dépendance. prise en charge. financement
- Question écrite n° 13612 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 18/12/2012
- animaux - nuisibles - charançon rouge. prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 10222 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 20/11/2012
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - ouverture des droits. réglementation
- Question écrite n° 33382 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 23/07/2013
- État - organisation - organisation territoriale. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 55488 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 13/05/2014
- santé - allergies - ambroisie. prolifération. lutte et prévention
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