1539439 résultats trouvés
- Question écrite n° 69225 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 18/11/2014
- politique économique - innovation - numérique. développement. rapport. propositions
- Question écrite n° 78964 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 05/05/2015
- agriculture - produits alimentaires - gaspillage alimentaire. rapport. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3327 de M. Philippe Goujon
- Date de dépôt : 11/11/2015
- drogue - cannabis - consommation. dépénalisation. orientations
- Question écrite n° 96124 de Mme Marie-Odile Bouillé
- Date de dépôt : 31/05/2016
- commerce extérieur - importations - origine des produits. Israël. information des consommateurs
- Question écrite n° 54898 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 06/05/2014
- culture - langues régionales - patois saintongeais
- Question écrite n° 12761 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 04/12/2012
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - loi n° 2009-669 du 12 juin 2009. mise en oeuvre
- Question écrite n° 44829 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - gendarmerie et police - rémunérations. évolution
- Question écrite n° 29055 de Mme Colette Langlade
- Date de dépôt : 11/06/2013
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - service civique. illettrisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 4118 de M. Michel Lesage
- Date de dépôt : 11/09/2012
- ministères et secrétariats d'État - écologie, développement durable et énergie : structures administratives - changement climatique. ambassadeur. missions. coût
- Question écrite n° 51298 de M. Jean-Marie Tétart
- Date de dépôt : 04/03/2014
- santé - cancer - traitements. enfants. perspectives
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