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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 novembre 2023
Date de séance : 22/11/2023
  1. 1. Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 22/11/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 22/11/2023
  1. À 15 heures 30 :
  2. • Table ronde, ouverte à la presse, de services d'incendie et de secours (SDIS) ultramarins, réunissant :
  3. - Colonel Frédéric Leguillier, directeur du SDIS de La Réunion
  4. - Colonel Patrick Tyburn, directeur du SDIS de la Martinique
  6. À 17 heures :
  7. • Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
  8. - M. Gilles Diaz, coordinateur national de l'Association nationale des premiers secours (ANPS)
  9. - Mme Marie Courselaud, présidente de Bouclier bleu France
  10. - M. Nicolas Tamic, directeur adjoint, responsable des opérations du Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE)
  11. - M. Philippe Da Costa, président de la Croix-Rouge française, et M. Florent Vallée, directeur de l'urgence et des opérations
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Suite examen de la proposition de loi visant à répondre à la crise du logement chez les jeunes (n° 1771) (M. François Piquemal, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Réponse européenne à l'Inflation Reduction Act (IRA) : examen du rapport d'information de Mmes Marietta KARAMANLI et Sabine THILLAYE et d'une proposition de résolution européenne
  2. Compte-rendu de la mission du Bureau de la commission en Ukraine (M. Pieyre-Alexandre ANGLADE, Président)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Examen de la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (n° 1162) ;
  2. Examen de la proposition de loi de Mme Nicole Le Peih, M. Sylvain Maillard et plusieurs de leurs collègues visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels (n° 1602).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 novembre 2023
Date de séance : 22/11/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
  3. 3. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
  4. 4. Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 22/11/2023
  1. - À 13 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Siutat, président de la Fédération française de basketball (FFBB), et de M. Alain Contensoux, directeur général
  3. - À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Lecomte, président de la Fédération française d'équitation, et de M. Frédéric Bouix, délégué général
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Vincent Labrune, président de la Ligue de football professionnel, et M. Arnaud Rouger, directeur général, et de M. Frédéric Besnier, directeur de l'Association nationale des ligues de sport professionnel (ANLSP)