Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

419921 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Audition conjointe, à huis clos, avec la délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), de Mme Anne-Claire Legendre, porte-parole, directrice de la communication et de la presse au Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la lutte informationnelle en Afrique;
  2. Nomination d'un co-rapporteur pour la mission d'information "L'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?".
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, avec la délégation française à l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), de M. Emmanuel Kasarhérou, président du Musée du quai Branly-Jacques Chirac et de Mme Cécile Megie, directrice des stratégies et coopérations éditoriales transverses de France Média Monde, sur les enjeux médiatiques et culturels dans la relation Afrique-France.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/11/2023
  1. – Audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), sur le projet de rapprochement de l'Autorité et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ;
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (n° 1838) (M. Bruno Millienne, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement, chargé de France 2030
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/11/2023
  1. - Examen de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation (n° 1774) (Mme Alma Dufour, rapporteure)
  2. - Examen de la proposition de loi visant à déconjugaliser l'allocation de soutien familial (n° 1770) (M. Hadrien Clouet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Examen de la proposition de loi visant à lutter contre l'inflation par l'encadrement des marges des industries agroalimentaires, du raffinage et de la grande distribution et établissant un prix d'achat plancher des matières premières agricoles (n° 1776) (M. Manuel Bompard, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à répondre à la crise du logement chez les jeunes (n° 1771) (M. François Piquemal, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, avec la commission des finances, sur la thématique « l'Afrique, l'endettement et les coopérations monétaires » : de M. Bruno Cabrillac, directeur adjoint à la direction générale des statistiques, études et international de la Banque de France, de M. William Roos, chef de service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor, et de M. Pierre Jacquemot, ancien ambassadeur et universitaire.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Examen de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (n° 1773) (Mme Danièle Obono, rapporteure) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à abroger l'article L.435-1 du code de la sécurité intérieure (n° 1553) (M. Thomas Portes, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des articles 1er A, 4, 14 A, 14, 18, 19 et 20 du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (sous réserve de sa transmission) (M. Benjamin Haddad, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/11/2023
  1. – Audition conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, sur la thématique « l'Afrique, l'endettement et les coopérations monétaires », de M. Bruno CABRILLAC, directeur adjoint à la direction générale des statistiques, études et international de la Banque de France, M. William ROSS, chef de service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor, et M. Pierre JACQUEMOT, ancien ambassadeur et universitaire ;
  2. – Nomination d'un rapporteur.