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- Compte rendu de réunion n° 58 - Mission d'information sur la résilience nationale
- Date de réunion : 15/12/2021
- – Audition du général Yves Métayer, chef de la division « Emploi » de l'état-major des armées
- N° 4882 - Proposition de loi de M. Jean-Claude Bouchet visant à pérenniser l'exonération de charges patronales pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles
- Date de dépôt : 11/01/2022
- Voir le dossier (Pérenniser l'exonération de charges patronales pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 11/01/2022
- Audition de Mme Delphine O, ambassadrice, secrétaire générale du Forum génération égalité, dans le cadre des travaux d'évaluation des mesures de promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur la scène internationale (Mmes Marie-Pierre Rixain, Annie Chapelier et Bénédicte Taurine, rapporteures).
- Désignation de deux rapporteurs d'une mission d'information sur l'évaluation de la mise en oeuvre des recommandations de la Délégation en matière de santé et de droits sexuels et reproductifs.
- N° 4890 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Protection des enfants)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 janvier 2022
- Date de séance : 07/01/2022
- 1. Application de la loi améliorant l’efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale0
- 2. Engagements de la France pour la transition écologique et la protection de la biodiversité0
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4856 - Proposition de résolution de M. Cyrille Isaac-Sibille pour une politique de santé publique et pour que nos bons comportements en santé soient notre première médecine
- Date de dépôt : 23/12/2021
- Voir le dossier (Pour une politique de santé publique et pour que nos bons comportements en santé soient notre première médecine)
- N° 4891 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Patrick Mignola et plusieurs de ses collègues relative à l'aménagement du Rhône (4832).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
- N° 4911 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites (n°4632).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites)
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 18/01/2022
- Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à internet (n° 4893) (M. Bruno Studer, rapporteur)
- Texte adopté n° 752 - Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, relative au monde combattant
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au monde combattant)
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