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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/10/2021
  1. - Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482):
  2. - mission « Investissements d'avenir » :
  3. . Investissements d'avenir (Mme Huguette Tiegna, rapporteure pour avis).
  4. - mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
  5. . Agriculture et alimentation (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis).
  6. - mission « Outre-mer » :
  7. . Outre-mer (M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis).
N° 4524 annexe 18 - Rapport de Mme Zivka Park et Mme Marie Lebec sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 07/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4625 rapport - Rapport de M. Jean-Pierre Pont de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire.
Date de dépôt : 02/11/2021
Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête chargée de rechercher d'éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l'affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement
Date de réunion : 29/09/2021
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Me Oudy Ch. Bloch, avocat au barreau de Paris et au barreau de New-York, et de Me Muriel Ouaknine Melki, avocate au barreau de Paris.
N° 4527 tome XI - Avis de Mme Huguette Tiegna sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 12/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/09/2021
  1. Audition, à huis clos, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Pierre Éric Pommellet, président-directeur général de Naval Group.
N° 4524 annexe 16 - Rapport de M. Saïd Ahamada sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 07/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4597 tome III - Avis de Mme Céline Calvez sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 20/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/10/2021
  1. – Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
  2. - Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  3. . Recherche dans les domaines du développement durable, de la gestion des milieux et des ressources (Mme Sophie Métadier, rapporteure pour avis)
  4. - Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  5. . Politiques de développement durable (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim (M. Raphaël Schellenberger, président, et M. Vincent Thiébaut, rapporteur).