Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1513290 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
N° 4524 tome III - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 07/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/11/2021
  1. - Présentation, en réunion conjointe avec la commission des affaires sociales, du rapport d'information réalisé par le Comité d'évaluation et de contrôle (CEC) sur l'évaluation des politiques de prévention en santé publique (n° 4400) (M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteurs)
  2. - Désignation de rapporteurs sur :
  3. la proposition de loi visant à atténuer les inégalités d'accès à l'enseignement supérieur générées par Parcoursup (n° 4588)
  4. la proposition de loi visant à lutter contre le harcèlement scolaire (sous réserve de son dépôt)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/11/2021
  1. – examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2021 (n° 4629) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
  2. – examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles 29 à 41, non rattachés, et des articles de récapitulation 20 à 28 du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/11/2021
  1. présentation, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, du rapport d'information du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques de prévention en santé publique (n° 4400) (M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/10/2021
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 4482) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale)
  3. – Gestion des finances publiques – Transformation et fonction publiques –Crédits non répartis :
  4. – Gestion des finances publiques ; Transformation et fonction publiques : Transformation publique (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial)
  5. – Transformation et fonction publiques : Fonction publique ; Crédits non répartis (M. Éric ALAUZET, rapporteur spécial)
  6. – Compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial)
  7. – Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Olivier DAMAISIN, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/11/2021
  1. - Table ronde sur la hausse des prix et ses conséquences : le point de vue des économistes, avec la participation de :
  2. . M. Charles-Henri Colombier, directeur du pôle Conjoncture et perspectives de Rexecode,
  3. . Mme Nathalie Dezeure, directrice de la recherche macroéconomique et financière de Natixis,
  4. . M. Julien Pouget, chef de département de la conjoncture de l'Insee :
  5. - nomination de rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 09/11/2021
  1. - Discussion des propositions d'amendements du rapporteur pour information (M. Jean-René Cazeneuve) portant sur les dispositions du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale – PJL 3DS - déléguées à la Commission des Affaires économiques, à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et à la Commission des Affaires sociales.
  2. Articles visés (concernent les GT2, 3 et 4 de la DCTD)
  3. -Commission des Affaires économiques : Articles 15 à 30 quater, à l'exception des articles 27 à 27 quater et 29) et articles 63, 63 bis, 68, 68 bis et 84 ;
  4. Dates d'examen par la commission : mardi 16/11 à 21h DG en présence de Mme Emmanuelle Wargon ; Mercredi 17/11 à 9h30, 15h et 21h30 et jeudi 18/11 à 9h30 et 15h
  5. -Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire : 9 à 9 quinquies, 13, 13 bis, 13 ter, 13 quater, 61, 62 ;
  6. Dates d'examen par la commission : mardi 16/11 à 18 h et 21h ; Mercredi 17/11 à 9h30, 15h et 21h, Idem pour jeudi 18 et vendredi 19/11
  7. -Commission des Affaires sociales : Articles 31 à 38, 57, 57 bis et 78.
  8. Dates d'examen : mardi 16/11 à 21h (à confirmer)
  9. La date limite de dépôt des amendements devant ces trois commissions a été fixée au vendredi 12 novembre à 17h.
Texte adopté n° 287 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, relative à la couverture numérique du territoire
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Collectivités territoriales : couverture numérique du territoire)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/11/2021
  1. Table ronde sur la recherche spatiale, avec :
  2. M. Philippe Baptiste, président du Centre national d'études spatiales (CNES)
  3. M. Mathieu Barthelemy, fondateur et ex-directeur du Centre spatial universitaire de Grenoble (CSUG)
  4. M. Sylvestre Maurice, astrophysicien à l'Institut de recherche en astrophysique et planétologie (IRAP), CNRS et Université Toulouse III - Paul Sabatier
  5. Mme Géraldine Naja, directrice Industrie, achats et services de l'Agence spatiale européenne (ESA)