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Compte rendu de réunion n° 58 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 29/09/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. David Martinon, Ambassadeur de France en Afghanistan
Texte adopté n° 664 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances)
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/09/2021
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à l'accompagnement économique et social des parents d'enfant atteint de pathologie grave pendant et après la maladie (n° 4424)
  2. – Table ronde sur la prévention du cancer de la prostate : Mme Dominique Le Guludec, présidente du conseil d'administration de la Haute Autorité de santé (HAS), Pr Norbert Ifrah, président de l'Institut national du cancer (INCa), M. Roland Muntz, président de l'association nationale des malades du cancer de la prostate (ANAMACaP), Pr Olivier Cussenot, président du conseil scientifique de l'ANAMACaP, et M. Claude Oustlant, président du Fonds de dotation pour l'innovation dans la prise en charge du cancer de la prostate (FDCP), Pr Georges Fournier, président de l'Association française d'urologie (AFU), Pr Serge Gilberg, vice-président du Collège de la médecine générale
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/10/2021
  1. – Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les échéances internationales en matière d'environnement et sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2022.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 12/10/2021
  1. Nomination d'un rapporteur pour information et organisation du travail sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406);
  2. Informations relatives à la Délégation.
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/09/2021
  1. – Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur la rentrée universitaire
Texte adopté n° 3 - Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2016
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Règlement du budget 2016)
Texte adopté n° 672 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, permettant la réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Proposition de loi permettant la réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 octobre 2021
Date de séance : 05/10/2021
  1. 1. Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou l’identité de genre d’une personne
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 29/09/2021
  1. – Table ronde de représentants d'associations appelant à des réformes en matière de vote :
  2. . Mme Chloé Ridel, présidente de l'association Mieux voter, Mme Paloma Moritz, co fondatrice, et M. Pierre-Louis Guhur ;
  3. . M. Olivier Durand, fondateur de l'Association pour la reconnaissance du vote blanc.