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N° 1767 - Rapport de Mme Stéphanie Rist et M. Thomas Mesnier sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).: Date de dépôt : 14/03/2019; Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
N° 1766 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna et M. Stéphane Piednoir établi au nom de cet office, sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040: Date de dépôt : 14/03/2019; Voir le dossier (Arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040)
N° 1763 - Rapport d'information de M. Pascal Brindeau et Mme Marion Lenne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'accueil des étudiants étrangers en France: Date de dépôt : 13/03/2019; Voir le dossier (Affaires étrangères : accueil des étudiants étrangers en France)
N° 1762 tome I - Avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).: Date de dépôt : 11/03/2019; Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
N° 1762 tome II - Avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).: Date de dépôt : 11/03/2019; Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
N° 1762 - Avis de M. Gaël Le Bohec sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).: Date de dépôt : 11/03/2019; Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)
N° 1761 tome II - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n°1673).: Date de dépôt : 07/03/2019; Voir le dossier (Entreprises : croissance et transformation)
N° 1761 - Rapport de MM. Roland Lescure, Jean-Noël Barrot, Mmes Coralie Dubost, Marie Lebec et M. Denis Sommer, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n°1673).: Date de dépôt : 07/03/2019; Voir le dossier (Entreprises : croissance et transformation)
N° 1761 tome I - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n°1673).: Date de dépôt : 07/03/2019; Voir le dossier (Entreprises : croissance et transformation)
N° 1734 - Rapport d'information de MM. Julien Borowczyk et Pierre Dharréville déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux dispositifs médicaux: Date de dépôt : 06/03/2019; Voir le dossier (Questions sociales et santé : dispositifs médicaux)