1131639 résultats trouvés
- Question écrite n° 17478 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 30/04/2024
- numérique - Impact environnemental des appareils numériques et des "data center" - Impact environnemental des appareils numériques et des "data center"
- Question écrite n° 17422 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 30/04/2024
- consommation - Dédommagement pour les victimes de la SFAM - Dédommagement pour les victimes de la SFAM
- Question écrite n° 17408 de Mme Martine Froger
- Date de dépôt : 30/04/2024
- assurances - Difficultées rencontrées par les collectivités auprès des assureurs - Difficultées rencontrées par les collectivités auprès des assureurs
- Question écrite n° 17458 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 30/04/2024
- impôts et taxes - Renommer la taxe d'habitation - Renommer la taxe d'habitation
- Question écrite n° 17483 de M. Nicolas Pacquot
- Date de dépôt : 30/04/2024
- personnes âgées - Conséquences de l'avenant 43 pour les CSI, CSP et accueils de jour - Conséquences de l'avenant 43 pour les CSI, CSP et accueils de jour
- Question écrite n° 17467 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 30/04/2024
- logement : aides et prêts - Crise du secteur de la rénovation énergétique - Crise du secteur de la rénovation énergétique
- Question écrite n° 17515 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 30/04/2024
- sécurité sociale - La prise en charge des frais de transports dans le cadre des hospitalisations - La prise en charge des frais de transports dans le cadre des hospitalisations
- Question écrite n° 17505 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 30/04/2024
- retraites : régime agricole - Aides PAC et agriculteurs ayant fait valoir leurs droits à la retraite - Aides PAC et agriculteurs ayant fait valoir leurs droits à la retraite
- Question écrite n° 17419 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 30/04/2024
- commerce et artisanat - Prolongation du plafonnement des loyers commerciaux - Prolongation du plafonnement des loyers commerciaux
- Question écrite n° 17440 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 30/04/2024
- enseignement agricole - Simplification des modalités d'élection des représentants des parents d'élèves - Simplification des modalités d'élection des représentants des parents d'élèves
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