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- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 03/11/2011
- Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
- Mme Évelyne Baillon-Javon, directrice du pôle Prévention et promotion de la santé de l'agence régionale de santé de l'Île-de-France, et M. Laurent Chambaud, directeur de la santé publique, Mme Marie-Sophie Desaulle, directrice générale de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire, et M. Christophe Duvaux, directeur général adjoint, chargé de la direction de la prévention et de la promotion de la santé, et Mme Zeina Mansour, directrice du comité régional d'éducation pour la santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
- M. Stéphane Lévêque, président de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines, et M. Patrick Negaret, directeur
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales
- Compte rendu de réunion n° 16 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/05/2011
- Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
- Audition, ouverte à la presse, sur les protections des réacteurs nucléaires
- Introduction de M. Claude Birraux
- Les mécanismes de défense en profondeur
- Avancées et recherches en matière de protection des réacteurs
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 27/10/2011
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
- Examen et vote sur les crédits des missions :
- Outre-mer (M. Claude Bartolone, Rapporteur spécial)
- Médias, livre et industries culturelles ; sur les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, Avances à l'audiovisuel public (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial)
- Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial)
- Aide publique au développement ; sur les comptes spéciaux Prêts à des États étrangers, Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique (M. Henri Emmanuelli, Rapporteur spécial)
- Travail et emploi
- Politiques du travail et de l'emploi, et sur l'article 62, rattaché (Mme Chantal Brunel, Rapporteure spéciale)
- Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi ; sur le compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage, et sur l'article 63, rattaché (M. Christian Eckert, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Texte adopté n° 289 - Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
- N° 2516 - Proposition de loi de M. Jacques Bompard de lutte contre l'immigration
- Date de dépôt : 21/01/2015
- Voir le dossier (Lutte contre l'immigration)
- N° 1762 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, dorientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n°1627)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/05/2016
- Suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Dominique Potier, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 21/09/2016
- Bilan de l'activité de la Commission et de l'application des textes relevant de sa compétence (M. Dominique Raimbourg, président).
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3939) et de la proposition de loi organique, modifiée par le Sénat, relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte (n° 3937) (M. Sébastien Denaja, rapporteur).
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- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 15/04/2015
- Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information relative au paritarisme
- Date de réunion : 14/01/2016
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Annette Jobert, directrice de recherche au CNRS, directeur de recherche émérite de l'IDHE (laboratoire Institutions et dynamiques historiques de l'économie et de la société)
- Audition, ouverte à la presse, M. Bruno Mettling, directeur des ressources humaines d'Orange, auteur du rapport « Transformation numérique et vie au travail »
- Audition, ouverte à la presse, M. Bruno Teboul, vice-président de Keyrus, membre de la chaire Data Scientist de l'École polytechnique, auteur de « Ubérisation, économie déchirée »
- Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Duval, rédacteur en chef de la revue Alternatives économiques
- Présences en réunion
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