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Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/03/2016
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 juin 2016
Date de séance : 14/06/2016
  1. 1. Droit à l’eau potable et à l’assainissement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 janvier 2016
Date de séance : 13/01/2016
  1. 1. Débat sur la sidérurgie et la métallurgie françaises et européennes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 février 2019
Date de séance : 06/02/2019
  1. 1. Débat sur les avantages fiscaux donnés aux Français les plus aisés depuis 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 juillet 2019
Date de séance : 18/07/2019
  1. 1. Participation des conseillers de la métropole de Lyon aux élections sénatoriales
  2. 2. Transformation de la fonction publique
  3. 3. Intérêts de la défense et de la sécurité nationale dans l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 novembre 2017
Date de séance : 09/11/2017
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 juillet 2019
Date de séance : 04/07/2019
  1. 1. Haine sur internet
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 24 mars 2021
Date de séance : 24/03/2021
  1. 1. Effets de la crise sur les associations
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 01 avril 2021
Date de séance : 01/04/2021
  1. 1. Lutte contre le dérèglement climatique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 mai 2021
Date de séance : 04/05/2021
  1. 1. Stratégie de réouverture des lieux de culture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance