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Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/04/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. le général de corps d'armée Philippe Susnjara, directeur du renseignement et de la sécurité de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/05/2023
  1. Audition de M. Thierry Coulhon, président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
N° 998 - Proposition de loi de M. Hubert Wulfranc visant à une revitalisation pérenne des lignes ferroviaires de dessertes fines du territoire
Date de dépôt : 21/03/2023
Voir le dossier (Revitalisation pérenne des lignes ferroviaires de dessertes fines du territoire)
Dossier législatif - Éloignement des auteurs de harcèlement scolaire et, lorsque les faits sont commis en état de récidive légale, à la suspension de certaines prestations sociales
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/04/2023
  1. Audition, à huis clos, de Mme Laurence Marion, directrice des affaires juridiques au Ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Dossier législatif - Renforcer l’accessibilité et l’inclusion bancaires
N° 1184 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires
Date de dépôt : 04/05/2023
Voir le dossier (Renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires)
N° 991 - Proposition de loi de M. Jean-Victor Castor portant abrogation de l'obligation vaccinale contre la covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d'aide à la personne et visant à la réintégration des professionnels et étudiants suspendus
Date de dépôt : 21/03/2023
Voir le dossier (Abrogation de l'obligation vaccinale contre la covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d'aide à la personne et visant à la réintégration des professionnels et étudiants suspendus)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/05/2023
  1. Présentation du rapport d'information sur le Quick commerce (Mmes Maud Gatel et Anaïs Sabatini, rapporteures).
  2. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/04/2023
  1. Présentation du rapport d'information sur la grippe aviaire et son impact sur les élevages (MM. Philippe Bolo et Charles Fournier, rapporteurs) ;