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- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 29/11/2023
- Examen de :
- - la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (M. Alexandre Portier, rapporteur) ;
- - la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816) (M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur).
- Question au Gouvernement n° 1333 de M. Gabriel Amard
- Date de dépôt : 15/11/2023
- sécurité des biens et des personnes - Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon - Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon
- Question au Gouvernement n° 1314 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Date de dépôt : 08/11/2023
- agriculture - Situation de la nuciculture - Situation de la nuciculture
- Question écrite n° 13014 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 21/11/2023
- collectivités territoriales - Remboursement des acomptes du filet de sécurité - Remboursement des acomptes du filet de sécurité
- Question au Gouvernement n° 1290 de M. Erwan Balanant
- Date de dépôt : 08/11/2023
- catastrophes naturelles - Tempête Ciaran - Tempête Ciaran
- Question au Gouvernement n° 1256 de M. Sébastien Rome
- Date de dépôt : 25/10/2023
- emploi et activité - territoires zéro chômeur de longue durée - territoires zéro chômeur de longue durée
- Question au Gouvernement n° 1319 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 15/11/2023
- catastrophes naturelles - Tempêtes Ciaran et Domingos - Tempêtes Ciaran et Domingos
- Question au Gouvernement n° 1258 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 25/10/2023
- accidents du travail et maladies professionnelles - exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques - exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques
- Question au Gouvernement n° 1289 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 08/11/2023
- catastrophes naturelles - Tempête Ciaran - Tempête Ciaran
- Question au Gouvernement n° 1236 de Mme Alexandra Martin (Gironde)
- Date de dépôt : 25/10/2023
- enseignement - sécurité dans les écoles - sécurité dans les écoles
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