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Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/11/2023
  1. Examen de :
  2. - la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (M. Alexandre Portier, rapporteur) ;
  3. - la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816) (M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur).
Question au Gouvernement n° 1333 de M. Gabriel Amard
Date de dépôt : 15/11/2023
sécurité des biens et des personnes - Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon - Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon
Question au Gouvernement n° 1314 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
Date de dépôt : 08/11/2023
agriculture - Situation de la nuciculture - Situation de la nuciculture
Question écrite n° 13014 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 21/11/2023
collectivités territoriales - Remboursement des acomptes du filet de sécurité - Remboursement des acomptes du filet de sécurité
Question au Gouvernement n° 1290 de M. Erwan Balanant
Date de dépôt : 08/11/2023
catastrophes naturelles - Tempête Ciaran - Tempête Ciaran
Question au Gouvernement n° 1256 de M. Sébastien Rome
Date de dépôt : 25/10/2023
emploi et activité - territoires zéro chômeur de longue durée - territoires zéro chômeur de longue durée
Question au Gouvernement n° 1319 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 15/11/2023
catastrophes naturelles - Tempêtes Ciaran et Domingos - Tempêtes Ciaran et Domingos
Question au Gouvernement n° 1258 de M. Yannick Monnet
Date de dépôt : 25/10/2023
accidents du travail et maladies professionnelles - exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques - exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques
Question au Gouvernement n° 1289 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 08/11/2023
catastrophes naturelles - Tempête Ciaran - Tempête Ciaran
Question au Gouvernement n° 1236 de Mme Alexandra Martin (Gironde)
Date de dépôt : 25/10/2023
enseignement - sécurité dans les écoles - sécurité dans les écoles