740031 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 28 mai 2024
- Date de séance : 28/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l’inflation
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à réformer et à moderniser le régime d'indemnisation des dégâts de grand gibier
- N° 2738 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alexandre Holroyd déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l'inflation
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (Les ressources disponibles pour les établissements culturels afin de compenser l'inflation)
- N° 2695 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Marc Zulesi et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer contre les méga-camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen (n°2553).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Se prononcer contre les méga-camions et bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen)
- Dossier législatif - Crise de l’Organisation des Nations Unies et perspectives de réforme
- Dossier législatif - Condamner la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie
- N° 2735 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (921).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/06/2024
- Échange, par visioconférence, avec la commission des affaires européennes du Bundestag, après le Conseil de Meseberg (28 mai 2024), sur la coopération entre la France et l'Allemagne et l'agenda stratégique de l'Union
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants de Mme Marietta KARAMANLI et plusieurs de ses collègues (n° 2655)
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie de Mme Natalia POUZYREFF (n° 2715)
- Dossier législatif - Lutter contre les addictions numériques chez les enfants
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats