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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/10/2023
  1. examen du projet de loi portant mesures d'urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution (n° 1679) (M. Alexis Izard, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/10/2023
  1. – Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), sur le rapport d'activité 2022 de l'Arcom
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/10/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances 2024.
Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/10/2023
  1. - audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur le rapport « Pornocriminalité : mettons fin à l'impunité de l'industrie pornographique » ;
  2. - Examen, ouvert à la presse, du rapport d'activité de la Délégation sur la période juillet 2022-juillet 2023.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/10/2023
  1. – Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat (HCC), accompagnée de Mme Marion Guillou, membre du HCC, et M. Sylvain Mondon, directeur adjoint du HCC
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 octobre 2023
Date de séance : 03/10/2023
  1. 1. Prix Nobel de physique 2023
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Plein emploi
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1689 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2022 à juillet 2023
Date de dépôt : 03/10/2023
Voir le dossier (Activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2022 à juillet 2023)
Question écrite n° 11786 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 03/10/2023
finances publiques - Transparence sur les données publiques - Transparence sur les données publiques
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 octobre 2023
Date de séance : 02/10/2023
  1. 1. Plein emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/10/2023
  1. Élection du bureau de la commission.