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Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 29 septembre 2023
Date de séance : 29/09/2023
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Clôture de la session extraordinaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 29 septembre 2023
Date de séance : 29/09/2023
  1. 1. Plein emploi
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/09/2023
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements aux titres III à V du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1673) (M. Paul Christophe et Mme Christine Le Nabour, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 29 septembre 2023
Date de séance : 29/09/2023
  1. 1. Plein emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 septembre 2023
Date de séance : 28/09/2023
  1. 1. Plein emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 septembre 2023
Date de séance : 28/09/2023
  1. 1. Plein emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 28/09/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Petit, cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes, service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes à la direction générale de la cohésion sociale, ministère chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
  3. - À 15 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Cadot, président de l'Agence nationale du sport (ANS), délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 et délégué interministériel aux grands événements sportifs, M. Frédéric Sanaur, directeur général de l'ANS, M. Thierry Maudet, conseiller sport du délégué interministériel et Mme Agathe Barbieux, directrice du service du développement des pratiques au sein de l'ANS
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Calvez, administrateur d'Anticor, responsable de la commission sport
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 28/09/2023
  1. À 14 heures
  2. – Audition de M. Alexandre Gallo, président-directeur général de DB Cargo France et président de l'Association française du rail (AFRA)
  3. À 15 heures 30
  4. – Table ronde réunissant des opérateurs de fret ferroviaire en France
  5. - M. Tristan Ziegler, directeur général de Lineas France ;
  6. - M. Philippe Millet, président du groupe Millet ;
  7. - M. Jean-Claude Brunier, président-directeur général du groupe Open Modal ;
  8. - M. Rémy Crochet, président-directeur général de Froidcombi.
  9. à 17 heures 30
  10. – Table ronde réunissant des responsables de grands ports français :
  11. - M. Florian Weyer, directeur général du port du Havre ;
  12. - M. Maurice Georges, président du directoire du port de Dunkerque ;
  13. - Mme Fabienne Margail, cheffe du département solutions intermodales et passage portuaire du port de Marseille ;
  14. - Mme Anne-Marie Jean, présidente du conseil d'administration du groupe Ports de Strasbourg.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 28/09/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Rouillaux, directeur général du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) Sud - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 28/09/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Masseglia, ancien président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) (en visioconférence)