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N° 1680 - Projet de loi de finances pour 2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 septembre 2023
Date de séance : 26/09/2023
  1. 1. Plein emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 26/09/2023
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ancien Premier ministre et ancien ministre de l'intérieur (2014-2016)
Compte rendu de réunion n° 115 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/09/2023
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur la fiscalité du patrimoine (MM. Jean-Paul MATTEI et Nicolas SANSU, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/09/2023
  1. Audition de Mme Marie Lavandier, présidente du Centre des monuments nationaux
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/09/2023
  1. Audition conjointe, commune avec les commissions des affaires économiques et de la défense nationale et des forces armées, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie, et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur les rapports annuels du gouvernement au Parlement portant sur les exportations par la France d'armements et de biens à double usage.
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/09/2023
  1. Audition, commune avec la commission de la défense et la commission des affaires étrangères, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie, et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur les rapports annuels du Gouvernement au Parlement portant sur les exportations par la France.
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/09/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec les commissions des affaires étrangères et des affaires économiques, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, de M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, portant sur les rapports 2023 du gouvernement au Parlement sur les exportations d'armement et les exportations des biens à double usage de la France.
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/09/2023
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1398) ;
  2. – Désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Virginie Schwarz aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo-France ;
  3. – Désignation d'un rapporteur pour avis sur la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt) ;
  4. – Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau, sur le financement des infrastructures ferroviaires.
Compte rendu de réunion n° 175 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 26/09/2023
  1. examen de la note scientifique sur les produits alternatifs au tabac à fumer (Gérard Leseul, député, et Catherine Procaccia, sénateur, rapporteurs)
  2. examen de la note scientifique sur le stockage de l'énergie (Gérard Leseul, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
  3. communication de Catherine Procaccia, sénateur, sur le suivi de la note scientifique n°24 sur la phagothérapie