200021 résultats trouvés
- N° 4568 tome I - Rapport de M. Thomas Mesnier, Mme Caroline Janvier, Mme Monique Limon, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Paul Christophe sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n°4523).
- Date de dépôt : 14/10/2021
- Voir le dossier (Loi de financement de la sécurité sociale pour 2022)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/10/2021
- Audition, à huis clos, du général de corps d'armée aérienne Luc de Rancourt, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), sur le projet de loi de finances pour 2022.
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/10/2021
- Audition, à huis clos, de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/10/2021
- Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées et ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur la crise entraînée par la rupture de l'accord entre la France et l'Australie relatif au programme de sous-marins du futur.
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/10/2021
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur la rupture de l'accord avec l'Australie relatif au programme de sous-marins du futur.
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 12/10/2021
- audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le rapport d'activité du CSA pour 2020
- N° 4527 tome XIII - Avis de M. Cédric Villani sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
- Date de dépôt : 12/10/2021
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- N° 4527 tome VII - Avis de M. Antoine Herth sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
- Date de dépôt : 12/10/2021
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- N° 4527 tome XII - Avis de M. Max Mathiasin sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
- Date de dépôt : 12/10/2021
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- Question écrite n° 41849 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 12/10/2021
- politique extérieure - Violations des droits de l'homme au Bahreïn - Violations des droits de l'homme au Bahreïn
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