206747 résultats trouvés
- N° 3813 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alain David et M. Frédéric Petit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème Dérèglements climatiques et conflits
- Date de dépôt : 27/01/2021
- Voir le dossier (Dérèglements climatiques et conflits)
- Question au Gouvernement n° 3710 de M. Richard Ramos
- Date de dépôt : 27/01/2021
- hôtellerie et restauration - Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment - Ouverture des restaurants pour les salariés du bâtiment
- Compte rendu de réunion n° 37 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 26/01/2021
- Examen du rapport d'information sur les conclusions du colloque relatif aux violences économiques dans le couple (Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure) ;
- Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, Ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures).
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 26/01/2021
- – Audition du Dr Marie-Paule Kieny, présidente du Comité scientifique sur les vaccins covid-19
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 janvier 2021
- Date de séance : 26/01/2021
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ressources propres de l’Union européenne
- 3. Lutte contre la maltraitance animale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3809 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Pierre Rixain déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur son colloque consacré à la lutte contre les violences économiques dans le couple
- Date de dépôt : 26/01/2021
- Voir le dossier (Lutte contre les violences économiques dans le couple)
- Question écrite n° 35757 de M. Benjamin Dirx
- Date de dépôt : 26/01/2021
- commerce et artisanat - Application « ma ville mon "shopping" » - Application « ma ville mon "shopping" »
- Question écrite n° 35822 de M. Christian Hutin
- Date de dépôt : 26/01/2021
- mer et littoral - Parc éolien au large de Dunkerque, tensions internationales avec la Belgique. - Parc éolien au large de Dunkerque, tensions internationales avec la Belgique.
- Question écrite n° 35759 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 26/01/2021
- consommation - Démarchage téléphonique - Démarchage téléphonique
- N° 3797 rapport - Rapport de M. Florent Boudié, Mme Laetitia Avia, Mme Anne Brugnera, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Sacha Houlié, M. Éric Poulliat et Mme Laurence Vichnievsky sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (n°3649 rectifié).
- Date de dépôt : 25/01/2021
- Voir le dossier (Respect des principes de la République)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats