Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

225405 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Audition, à huis clos, du général de corps d'armée aérienne Luc de Rancourt, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), sur le projet de loi de finances pour 2022.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Date de réunion : 13/10/2021
  1. – Audition commune d'employeurs en milieu pénitentiaire :
  2. M. Yvan Franchet, directeur général de Sas Cinq, trésorier de l'Association des concessionnaires et prestataires de France (ACPF)
  3. M. Olivier Froger, directeur général adjoint de Gepsa
  4. M. Pierre Guillet, président-directeur général d'Hesion
  5. M. Lionel Henry, directeur industriel et commercial de Sodexo
  6. M. Vincent Heuchel, responsable des achats de Seifel, vice-président de l'ACPF
  7. M. Yann Malisse, directeur de sites de Sodexo
  8. Mme Nelly Nicoli, directrice générale de Gepsa
  9. M. Stéphane Soutra, gérant d'Atlantique façonnage, secrétaire de l'ACPF
  10. Mme Isabelle Verrecchia, déléguée générale de la Fondation du groupe M6
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/10/2021
  1. - Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 :
  2. - mission « Action extérieure de l'État » :
  3. . Tourisme (M. Robert Therry, rapporteur pour avis) ;
  4. - mission « Relance » :
  5. . Relance (Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis) ;
  6. - mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  7. . Grands organismes de recherche (M. Cédric Villani, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. Pierre Eric Pommellet, président directeur général de Naval Group, sur la rupture de l'accord entre la France et l'Australie relatif au programme de sous-marins du futur.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/10/2021
  1. – Audition de Mme Laurianne Rossi, présidente du Conseil national du bruit.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406)
  2. Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n° 4523)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/10/2021
  1. – examen, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (sous réserve de son dépôt) (M. Michel LAUZZANA et Mme Cendra MOTIN, rapporteurs pour avis)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Date de réunion : 13/10/2021
  1. – Audition de M. Guillaume Rauffet, directeur général délégué de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA), et de Mme Pascale Gérard, directrice innovation sociale de l'AFPA
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Audition, à huis clos, de l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).