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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 13/10/2021
  1. – Audition de M. Michaël Nathan, directeur du service d'information du gouvernement (SIG)
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 13/10/2021
  1. – Audition de MM. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions, et Laurent Guimier, directeur de l'information, et de MM. Éric Valmir, secrétaire général de l'information de Radio France, et Benjamin Amalric, responsable des relations institutionnelles.
Compte rendu de réunion n° 207 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Communication sur le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne (PSR UE) (M. Alexandre Holroyd) ;
  2. Réunion commune avec le Mouvement européen et les organisations membres de son réseau sur la Conférence sur l'avenir de l'Europe : quelles politiques européennes pour répondre aux attentes de la jeunesse ?
  3. Éventuellement, nomination de rapporteurs ;
  4. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 13/10/2021
  1. – Audition de M. Thierry Libaert, professeur de sciences de l'information et de la communication
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/10/2021
  1. - Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2022 :
  2. - mission « Économie » :
  3. . Économie sociale et solidaire (Mme Barbara Bessot-Ballot, rapporteure pour avis);
  4. . Commerce extérieur (M. Antoine Herth, rapporteur pour avis);
  5. . Communications électroniques et économie numérique (M. Éric Bothorel, rapporteur pour avis);
  6. - mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  7. - . Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2020
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (n° 4523)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 octobre 2021
Date de séance : 13/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).