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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/02/2020
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (M. Éric Bothorel, rapporteur pour avis) ;
  2. Création d'une mission d'information sur les moyens de juguler les entraves et obstructions opposées à l'exercice de certaines activités légales, commune à la commission des affaires économiques, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire ainsi qu'à la commission des lois ;
  3. Création d'une mission d'information sur les enjeux économiques de la sécurité.
Amendement n° 477 - SOUVERAINETÉ CULTURELLE À L'ÈRE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2488
Date de dépôt : 25/02/2020
Amendement de M. Minot - Article 21 - Rejeté
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 24/02/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, relative à la dengue :
  2. Pr Anavaj Sakuntabhai, directeur de l'unité mixte de recherche de génétique fonctionnelle des maladies infectieuses à l'Institut Pasteur ;
  3. Pr Frédéric Tangy, chef du laboratoire d'innovation vaccinale à l'Institut Pasteur ;
  4. Pr Félix Rey, chef de l'unité mixte de recherche de virologie structurale à l'Institut Pasteur ;
  5. M. David Itier, directeur de cabinet du président de l'Institut Pasteur
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 24/02/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Blandin, responsable du groupe Réponses immunitaires chez les moustiques vecteurs de maladies à l'Institut de biologie moléculaire et cellulaire de Strasbourg (Inserm/Université de Strasbourg/CNRS)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 24/02/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Fontenille, ancien directeur du Centre national d'expertise sur les vecteurs (CNEV), directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 24/02/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, du consortium multidisciplinaire REACTing de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et de l'Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (Aviesan) :
  2. M. Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'Institut thématique immunologie, inflammation, infectiologie, microbiologie de l'Inserm et de l'Aviesan
  3. M. Éric d'Ortenzio, médecin épidémiologiste à l'Inserm, coordinateur scientifique du consortium REACTing
  4. Mme Priscille Rivière, directrice de communication de l'Inserm
Amendement n° 424 - SOUVERAINETÉ CULTURELLE À L'ÈRE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2488
Date de dépôt : 24/02/2020
Amendement de Mme Kuster, M. Gaultier, M. Bazin, M. Bony, M. Cattin, Mme Corneloup, M. Kamardine, M. Leclerc, Mme Louwagie, M. Reiss, M. Sermier, M. Straumann, Mme Trastour-Isnart, M. Vatin, M. Viala, Mme Le Grip et M. Hetzel - Article 21 - Rejeté
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
Amendement n° 34 - SOUVERAINETÉ CULTURELLE À L'ÈRE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2488
Date de dépôt : 21/02/2020
Amendement de Mme Frédérique Dumas, M. Clément et M. El Guerrab - Article 59 - Non renseigné
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
Amendement n° 19 - SOUVERAINETÉ CULTURELLE À L'ÈRE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2488
Date de dépôt : 21/02/2020
Amendement de Mme Frédérique Dumas, M. Clément et M. El Guerrab - Article 59 - Rejeté
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
N° 2705 rapport - Rapport de M. Jean-François Eliaou et M. Cédric Villani établi au nom de cet office, sur l'hésitation vaccinale
Date de dépôt : 20/02/2020
Voir le dossier (Hésitation vaccinale)