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- Question au Gouvernement n° 2654 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 05/02/2020
- aquaculture et pêche professionnelle - Conséquences du Brexit sur la pêche - Conséquences du Brexit sur la pêche
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 février 2020
- Date de séance : 04/02/2020
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur la politique maritime de la France
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 26248 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 04/02/2020
- consommation - Démarchage téléphonique - Démarchage téléphonique
- Question écrite n° 26246 de M. Hugues Renson
- Date de dépôt : 04/02/2020
- commerce extérieur - Instex et le contournement de l'extraterritorialité des sanctions américaines - Instex et le contournement de l'extraterritorialité des sanctions américaines
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 janvier 2020
- Date de séance : 30/01/2020
- 1. Modernisation des outils et gouvernance de la Fondation du patrimoine
- 2. Patrimoine sensoriel des campagnes françaises
- 3. Congé de deuil en cas de décès d’un enfant mineur
- 4. Démarchage téléphonique et appels frauduleux
- 5. Inscription d’office sur la liste électorale spécialeà la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2625 rapport d'information - Rapport d'information de M. Claude Goasguen et M. Bruno Joncour déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la France et le Moyen-Orient
- Date de dépôt : 29/01/2020
- Voir le dossier (Mission d'information sur la France et le Moyen-Orient)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
- Date de réunion : 28/01/2020
- – Audition de M. Laurent PIETRASZEWSKI, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 28/01/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances.
- Question écrite n° 26062 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 28/01/2020
- aquaculture et pêche professionnelle - Présence massive des navires néerlandais dans les zones de pêche - Présence massive des navires néerlandais dans les zones de pêche
- Question écrite n° 26094 de M. François Cormier-Bouligeon
- Date de dépôt : 28/01/2020
- consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
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