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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 18 juin 2021
Date de séance : 18/06/2021
  1. 1. Accompagnement financier de l’État pour les collectivités à statut particulier
  2. 2. Organisation et financements de l’hôpital
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 juin 2021
Date de séance : 17/06/2021
  1. 1. Réparation des conséquences des essais nucléaires
  2. 2. Mesures d’urgence en faveur des intermittents de l’emploi
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 juin 2021
Date de séance : 17/06/2021
  1. 1. Revalorisation des pensions de retraite agricoles les plus faibles
  2. 2. Prévention des risques technologiques
  3. 3. Réparation des conséquences des essais nucléaires
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 111 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/06/2021
  1. Audition publique « La levée des brevets relatifs aux vaccins contre la Covid-19 »
Compte rendu de réunion n° 196 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/06/2021
  1. Réunion avec les commissions des affaires européennes du Bundestag, de la Chambre des députés et du Sénat polonais et du Sénat français (« triangle de Weimar ») sur :
  2. - la Conférence sur l'avenir de l'Europe : comment la faire vivre ? quels résultats en attendre ?
  3. - le marché unique comme instrument de la relance économique et de la transition écologique.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 juin 2021
Date de séance : 17/06/2021
  1. 1. Justice sociale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 17/06/2021
  1. Audition de M. Joël GIRAUD, Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ruralité.
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/06/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la :
  2. proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (n° 4137) (M. André Chassaigne, rapporteur) ;
  3. proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant diverses mesures de justice sociale (n° 3970) (Mme Jeanine Dubié et M. Stéphane Peu, rapporteurs) ;
  4. proposition de loi pour des mesures d'urgence en faveur des intermittents de l'emploi (n° 4138) (Mme Elsa Faucillon, rapporteure).
N° 4268 - Proposition de résolution de Mme Frédérique Dumas portant sur la reconnaissance et la condamnation du caractère génocidaire des violences politiques systématiques ainsi que des crimes contre l'humanité actuellement perpétrés par la République populaire de Chine à l'égard des Ouïghours
Date de dépôt : 17/06/2021
Voir le dossier (Reconnaissance et condamnation du caractère génocidaire des violences politiques systématiques ainsi que des crimes contre l'humanité actuellement perpétrés par la République populaire de Chine à l'égard des Ouïghours)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France
Date de réunion : 16/06/2021
  1. Audition de la Cour nationale du droit d'asile : Mme Dominique Kimmerlin, présidente