Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

226463 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 72 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/06/2021
  1. – Audition de Mme Valérie Denux, directrice générale, et de M. Didier Roux, responsable du service santé et sécurité de l'environnement extérieur, de l'agence régionale de santé (ARS) de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/06/2021
  1. – Audition de M. Philippe Gustin, ancien préfet de la Guadeloupe, directeur de cabinet du ministre des Outre-Mer
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/06/2021
  1. – Audition des dirigeants et anciens dirigeants de la Compagnie générale des eaux de Guadeloupe :
  2. Mme Eudoxie Houmbadji, présidente ; M. Frédéric Certain, ancien président
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 juin 2021
Date de séance : 11/06/2021
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 juin 2021
Date de séance : 11/06/2021
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 20210
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/06/2021
  1. - Audition des entreprises titulaires de délégation de service public de l'eau et de l'assainissement en Guadeloupe :
  2. M. Didier Vallon, directeur outre-mer de Suez eau France, président de Karukér'Ô Suez France ;
  3. M. Cyril Hammouda, directeur général délégué de Karuker'Ô Suez France ;
  4. M. Nicolas Touzet, directeur Antilles de la Compagnie guadeloupéenne de services publics (du groupe Saur) ;
  5. M. Jean-Louis Saint-Martin, président de Eaux'Nodis
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 11 juin 2021
Date de séance : 11/06/2021
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 11/06/2021
  1. – examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
N° 4243 rapport d'information - Rapport d'information de M. Marc Delatte, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Thomas Mesnier, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry et Mme Monique Limon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux du Printemps social de l'évaluation
Date de dépôt : 11/06/2021
Voir le dossier (Printemps social de l'évaluation)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 10 juin 2021
Date de séance : 10/06/2021
  1. 1. Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance