Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

226464 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 10 juin 2021
Date de séance : 10/06/2021
  1. 1. Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 10 juin 2021
Date de séance : 10/06/2021
  1. 1. Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/06/2021
  1. Audition, en application de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, du Pr Norbert Ifrah, dont le renouvellement est proposé aux fonctions de président de l'Institut national du cancer
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 10 juin 2021
Date de séance : 10/06/2021
  1. 1. Ratification des ordonnances portant réformede la formation des élus locaux
  2. 2. Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 10/06/2021
  1. Audition de Mme Amélie de MONTCHALIN, Ministre de la Transformation et de la Fonction publiques sur le baromètre des résultats de l'action publique, la mise en oeuvre du comité interministériel de la transformation publique et la réforme de la haute fonction publique.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/06/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 juin 2021
Date de séance : 09/06/2021
  1. 1. Bioéthique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/06/2021
  1. Discussion « Sport, jeunesse et vie associative » (ministres : M. Jean-Michel BLANQUER et Mmes Roxana MARACINEANU et Sarah EL HAÏRY) :
  2. – mission Sport, jeunesse et vie associative : M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 09/06/2021
  1. – Audition des régies municipales en charge de l'eau et de l'assainissement en Guadeloupe :
  2. M. Jean-Louis Francisque, maire de Trois-Rivières et président de la régie municipale des eaux ;
  3. M. Alain Grunewald-Krembel, directeur général des services de Sainte-Rose ;
  4. M. Rosan Capalita, chef des services responsable de la régie des eaux de Sainte-Rose ;
  5. M. Patrick Bambou, directeur du service des eaux et de l'assainissement de Trois-Rivières.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 09/06/2021
  1. – Audition des groupements de collectivités territoriales et autorités organisatrices de l'eau et de l'assainissement en Guadeloupe, réunissant :
  2. M. Cédric Cornet, président de la communauté d'agglomération de la Riviera du Levant ;
  3. M. Jean Bardail, président de la communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre ;
  4. M. Harry Placide, directeur des Régies eau nord Caraïbes (RENOC), accompagné de Mme Leslie Vérépla, directrice adjointe, M. Hervé Bosson, responsable du service eau et Mme Corinne Faure, responsable du service relation à l'usager ;
  5. M. Éric Jalton, maires des Abymes, président, M. Fabert Michely, conseiller communautaire en charge de la commission Grand et petit cycle de l'Eau et M. Jocelyn Jalton, directeur de la stratégie de Cap Excellence ;
  6. Mme Marlène Mélisse, présidente, et Mme Chantal Colard, directrice générale des services de la régie Eau d'Excellence.