Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

226464 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 77 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 15/06/2021
  1. Audition de M. Elie Domota, ancien secrétaire général de l'Union générale des travailleurs de Guadeloupe (UGTG), porte-parole du Lyannaj kont pwofitasyon (LKP)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 juin 2021
Date de séance : 15/06/2021
  1. 1. Parlement des enfants
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l’évaluation
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 15/06/2021
  1. – Audition de M. Germain Paran, président du Comité de défense des usagers de l'eau (CDUE)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 juin 2021
Date de séance : 15/06/2021
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4245 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique (n°4187).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 14 juin 2021
Date de séance : 14/06/2021
  1. 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
  2. 2. Impact des mesures prises dans le cadre de la crise sanitairesur la santé et l’espérance de vie des Français
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 14 juin 2021
Date de séance : 14/06/2021
  1. 1. Dispositifs mis en place pour le maintien dans l’emploi lors de la crise sanitaire
  2. 2. Financement de la recherche vaccinale contre le covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/06/2021
  1. Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, et discussion générale commune sur :
  2. Le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique (n°4187) (Mmes Aurore Bergé et Sophie Mette, rapporteures)
  3. Le projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n°4188) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
  4. Examen pour avis du projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n°4188) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
  5. Examen du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique (n°4187) (Mmes Aurore Bergé et Sophie Mette, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/06/2021
  1. – Audition commune de M. Alexandre Rochatte, préfet de la Guadeloupe, M. Jean-François Boyer, directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de la Guadeloupe, et Mme Viviane Hamon, cheffe des projets structurants auprès du préfet
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/06/2021
  1. – Audition des institutions bancaires finançant les investissements des collectivités territoriales et groupements de collectivités en Guadeloupe, réunissant :
  2. - M. Christophe Laurent, directeur régional Antilles-Guyane de la Banque des territoires, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, de la Caisse des dépôts et consignations ;
  3. - M. Philippe La Cognata, directeur régional Atlantique, et Mme Laura Collin, responsable des relations avec le parlement, de l'Agence française de développement