194637 résultats trouvés
- Question écrite n° 17029 de M. Emmanuel Maquet
- Date de dépôt : 09/04/2024
- sécurité des biens et des personnes - Statistiques détaillées sur l'insécurité - nationalité et infraction - Statistiques détaillées sur l'insécurité - nationalité et infraction
- Question écrite n° 16872 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 09/04/2024
- communes - Arrêt des remboursements sur le dispositif de tarification sociale des cantines - Arrêt des remboursements sur le dispositif de tarification sociale des cantines
- Question écrite n° 15207 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 13/02/2024
- recherche et innovation - L'invention du professeur Patrizia Paterlini-Bréchot sur la prévention du cancer - L'invention du professeur Patrizia Paterlini-Bréchot sur la prévention du cancer
- Question écrite n° 17338 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 23/04/2024
- jeunes - Sentiment de solitude chez les jeunes - Sentiment de solitude chez les jeunes
- Question écrite n° 15443 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 20/02/2024
- lieux de privation de liberté - Saisine de l'IGJ en vue d'une enquête administrative au CP de la Talaudière - Saisine de l'IGJ en vue d'une enquête administrative au CP de la Talaudière
- Question écrite n° 17658 de M. Bertrand Pancher
- Date de dépôt : 07/05/2024
- professions de santé - Risque de disparition du dispositif ASALEE - Risque de disparition du dispositif ASALEE
- Question écrite n° 16244 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 19/03/2024
- chasse et pêche - Nouvelles mesures de réglementation de la pêche de loisir - Nouvelles mesures de réglementation de la pêche de loisir
- Question écrite n° 18054 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 28/05/2024
- consommation - Absence de droit de rétractation pour les foires et les salons - Absence de droit de rétractation pour les foires et les salons
- Question écrite n° 16053 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 12/03/2024
- étrangers - Simplification de la demande de visa pour les ressortissants britanniques - Simplification de la demande de visa pour les ressortissants britanniques
- Question écrite n° 16849 de M. Richard Ramos
- Date de dépôt : 09/04/2024
- associations et fondations - Anticor - agrément - dispositions - Anticor - agrément - dispositions
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats